Marque expirée - Marque en non vigueur
La Salle aux Fées
Numéro de dépôt :
3557481
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
Présentation de la marque La Salle aux Fées
Déposée le 18 février 2008 par Domaine de la CocheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Salle aux Fées »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Salle aux Fées est expirée depuis le 18 février 2018.
Domaine de la Coche a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13